Détails
Catégorie : Les délibérations version officielle

Retrouvez l'ensemble des délibérations prises lors de ce conseil municipal

Les délibérations sont disponibles en cliquant sur les liens suivants :

- Règlement intérieur

- Composition des commissions

- Délégation du conseil municipal au Maire

- Vote sur la création de la commission d'ouverture des plis de la commission d'appel d'offres et sur le  nombre et l'élection de ses membres

- Nombre de représentants du Conseil Municipal au centre communal d'action sociale (CCAS)

- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

- SIVU du VAL de Marque Désignation des représentants au conseil syndical

- SIVU Fourrière animale Désignation des représentants

- Fibre numérique 59-62 Désignation d'un déléguéDésignation d'un délégué

- Désignation du représentant à la commission Locale' d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

- Désignation des représentants de la commune à l'agence iNord

- Correspondant défense

- Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués et conseillers municipaux

- Attribution d'une indemnité pour frais de représentation au maire