Retrouvez l'ensemble des délibérations prises lors de ce conseil municipal

Délibération 4 - Règlement intérieur 
Délibération 5 - Composition des commissions
Délibération 6 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
Délibération 7 - Vote sur la création de la commission d'ouverture des plis de la commission d'appel d'offres (COP CAO) et sur le nombre et l'élection de ses membres
Délibération 8 - Nombre de représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Délibération 9 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Délibération 10 - SIVU du VAL DE MARQUE - Désignation des représentants au conseil syndical
Délibération 11 - SIVU Fourrière animale - Désignation des représentants
Délibération 12 - Fibre numérique 59-62 : Désignation d'un délégué
Délibération 13 - Désignation du représentant à la commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Délibération 14 - Désignation du représentant à la commune de l'agence iNord
Délibération 15 - Correspondant défense
Délibération 16 - Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués et conseillers municipaux
Délibération 17 - Attribution d'une indemnité pour frais de représentation au Maire