Les délibérations du Conseil Municipal du 12 octobre 2026

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Les délibérations du Conseil Municipal du 12 octobre 2026

Détails: Catégorie : Les délibérations version officielle; Création : mardi 3 novembre 2026 10:36; Mis à jour : mardi 3 novembre 2026 10:43; Publication : mardi 3 novembre 2026 10:36; Écrit par Hugo Dossin

Retrouvez l'ensemble des délibérations prises lors de ce conseil municipal

Délibération 30 : Subventions aux associations

Délibération 31 : Ouverture de l’accueil de loisirs Automne 2026 – Noël 2026 – Hiver 2027 – Printemps 2027 – Automne 2027

Délibération 32 : Ouverture de l’accueil de loisirs été 2027 et création de postes d’animation

Délibération 33 : Camping été 2027 : Ouverture d’un accueil de loisirs avec hébergement et création des postes d’animation

Délibération 34 : Modification de dénomination pour la résidence LMH

Délibération 35 : Mise à disposition à titre gracieux d’une salle du Relais Petite Enfance (RPE) au profit de la micro-crèche Happy Ruche

Délibération 36 : Recrutements d’enseignants pour assurer l’étude dirigée et l’encadrement périscolaire

Délibération 37 : Désignation d’un coordonnateur et créations d’emplois non -permanents pour exercer les fonctions d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2026

Délibération 38 :Délégation admission en non-valeur des créances de faible montant au maire

Délibération 39 :Demande d’évolution du PLU concernant plusieurs secteurs de la commune de Tressin

Délibération 40 : Recours au bénévolat

Délibération 41 : Mise en place d’un dispositif de vidéoprotection – délibération de principe

Délibération 42 : Mise à jour de la convention d’occupation du boulodrome par le club de pétanque de Chéreng